J.O. 270 du 20 novembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 24 septembre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile


NOR : EQUA0401292A



Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 24 septembre 2004, sont nommées membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes désignées ci-après :

M. Jean-Yves Delhaye, directeur de la navigation aérienne de la direction générale de l'aviation civile, en qualité de représentant du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, en remplacement de M. Raymond Rosso.

M. Julien Cuny, IENAC 04, et M. David Elmalem, IENAC 04, en qualité de représentants des élèves de l'école.

M. Romain Boscher, IENAC 03, et M. Julien Giorda, IENAC 03, en qualité de suppléants des représentants des élèves de l'école.